Plusieurs politiques de gestion responsable orientent l’élaboration et la mise en œuvre d’un programme de gestion responsable dans une province ou un territoire. Ces politiques visent à satisfaire les exigences réglementaires de la responsabilité élargie des producteurs et à informer le public sur la gestion responsable des batteries au plomb en fin de vie.
Cette politique vise à examiner les principes et les responsabilités liés au coût du nettoyage des batteries au plomb abandonnées, jetées ou stockées par les consommateurs, les clients et les résidents. (Document en anglais)
La présente politique vise à fournir des détails sur les exigences fédérales, provinciales et organisationnelles en matière de rapports financiers de l’Association Canadienne de Batterie en tant qu’organisme sans but lucratif, et à assurer la transparence financière de ses membres et du public. (Document en anglais)
Cette politique vise à définir les exigences de la responsabilité élargie des producteurs (REP) afin d’assurer un accès raisonnable et gratuit aux installations ou aux services de collecte pour les consommateurs des collectivités partout au Canada. (Document en anglais)
Cette politique vise à décrire les politiques et procédures nécessaires à la récupération des batteries au plomb qui peuvent se retrouver bloquées dans les collectivités éloignées du Canada. (Document en anglais)
Le Protocole de rétablissement d’urgence (PRU) vise à fournir un cadre à l’Association Canadienne de Batterie (ACB) pour soutenir : Les administrations locales dans l’intervention et la récupération des produits gérés en cas d’urgence déclarée ; Le système provincial de gestion des urgences qui gère les urgences déclarées ; L’approbation des programmes de gestion de
Politique de l’ACB – Manuel de référence pour les interventions d’urgence Lire Plus